Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALTIC
SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93462326
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2022

Présentation de la marque BALTIC

Déposée le 30 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER domicilié(e) 10 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 818 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BALTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque BALTIC est expirée depuis le 19 décembre 2022.

SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : BALTIC LES DELICES MARINS , JEUMONT-SCHNEIDER , LA PASSION DU GOUT, LA DEFENSE DE NOS TERROIRS , SCHNEIDER , SCHNEIDER , ALTIC , – TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE , SCHNEIDER FAIT LA MAISON MAGIQUE. , EP ESSENCES PARFUMS , LES PLATS TRADITIONNELS D'ALSACE SCHNEIDER


SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée - 10 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 419818893


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238629 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520194 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520195 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516892 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19

Oeufs de lump, ufs de saumon, oeufs de truites et plus généralement oeufs de poisson pour la consommation; caviar; oeufs, oeufs de caille, oeufs d'escargot; moules (mollusques) pour la consommation; préparations (mousses, beurres, salades) à base de crustacés, de poissons, de charcuterie, de volaille, de viande, de mollusques, de légumes; poissons, crustacés et mollusques frais, conservés, séchés, fumés, cuits, cuisinés ou surgelés; olives conservées, séchées et cuites et plus généralement fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir.Oeufs de lump, oeufs de saumon, oeufs de truites et plus généralement oeufs frais de poisson; moules (mollusques) vivantes, poissons vivants; olives fraîches; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.